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Cette association a pour but :
- D’organiser des manifestations dans le domaine culturel, social et festif
- D’entreprendre toutes actions justifiées par l’intérêt général de la commune de Le Bar-sur-Loup, notamment sur les aspects liés à l’environnement, au patrimoine et à l’aménagement du territoire communal.

Siège social : 3 Avenue du Général de Gaulle
06620 Le Bar-sur-Loup.
Date de la déclaration rectificative : 14 Septembre 2016

Papeterie - Diagnostic Technique
Article mis en ligne le 8 mai 2009
dernière modification le 12 avril 2011
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Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur :
communaute d’agglomeration sophia antipolis.
Personne responsable du marché : le président de la Communauté d’agglomération, c/o c.i.c.a. 2229 route des Crêtes, 06560 Sophia Antipolis, tél. : 04-93-00-28-00, télécopieur : 04-93-00-28-01.
Objet du marché :
diagnostic technique - papeterie du Bar sur Loup.
Durée du marché ou délai d’exécution :
21 jours à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
mode de règlement : mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique
délai global maximum de paiement : 45 jours
intérêts moratoires : taux de l’intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires commenceront à courir augmenté de deux (2) points
les crédits nécessaires au financement sont inscrits au budget de l’exercice 2004.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
candidature individuelle ou groupement d’entreprises. Les groupements momentanés d’entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupements conjoints ou solidaires.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Unité monétaire utilisée, l’euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

- Lettre de candidature DC 4 ;
- Déclaration du candidat DC5 ;
- une liste de références récentes sur des prestations similaires en nature ou en importance.
Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
- prix (coefficient 3) ;
- références (coefficient 2) ;
- pertinence de la note méthodologique (coefficient 1).
Type de procédure :
procédure adaptée.
Date limite de réception des candidatures :
7 février 2005, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres :
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Renseignements complémentaires :
estimations prévisionnelles du marché : 15 000 € (H.T.)
dce mis à disposition par voie électronique sur : www.marches-securises.fr
Maître d’ouvrage : Communauté d’agglomération Sophia Antipolis
Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis_06_20050120_01.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :

il sera remis une enveloppe cachetée contenant une seule enveloppe intérieure contenant les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat ainsi que l’offre chiffrée
Date d’envoi du présent avis à la publication :
20 janvier 2005.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus :
communauté d’agglomération sophia antipolis
Correspondant :
M. Benoît LAUGEOIS, c/o CICA 2229 route des Crêtes, 06560 Sophia Antipolis, tél. : 04-93-00-82-92.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus :
communauté d’agglomération sophia antipolis
Correspondant :
M. Vincent LEROUX, c/o CICA 2229 route des Crêtes, 06560 Sophia Antipolis, tél. : 04-93-00-28-96.
Mots déscripteurs
Prestations de services


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