1. Collectivité qui passe le marché : Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (SICASIL), Tél. : 04 93 90 54 54, Fax : 04 93 90 54 64.

2. Procédure de passation : Marché de travaux ; procédure adaptée en l’application de l’article 146 du Code des marchés publics.

3. Objet du marché : L’objet de la présente consultation concerne la réhabilitation de 210 ml environs de canalisation Ame Tôle 750 mm en canalisation fonte DN 800 mm sur Le Canal du Loup chemin Bouscarle, sur la commune de Bar-sur-Loup dans le cadre des travaux pour réhabilitation du canal du Loup, programme de travaux 2010, pendant le chômage du canal d’avril 2011.